Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission de médiation et d'expertise sur le bassin de la Berre (Aude)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Galibert  ;  Gilles Pipien  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l'agenda 2016 de la biodiversité, la procédure de révision du décret de la réserve naturelle nationale des gorges de l'Ardèche et le débat sur les gaz de schiste, à Salavas le 7 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. André Vallini, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur les défis et priorités de la Commission de l'océan Indien, à Saint-Denis de La Réunion le 26 février 2016.

Déclaration

Le développement des sports d'eau vive en France - Impact sur les milieux aquatiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Allag-Dhuisme  ;  Richard Monnereau  ;  Thérèse Perrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er février 2016

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur l'investissement dans la jeunesse, l'équipement du territoire en infrastructures structurantes et les mesures en faveur de la reconnaissance et du respect des populations amérindiennes de Guyane, à Cayenne le 31 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur la lutte contre la pollution de la mer Méditerranée, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur l'architecture et la création artistique, Paris le 30 mars 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 avril 2016. Développement du Biogaz.

Communiqué

Rapport annuel 2015 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur les enjeux du changement climatique pour les investisseurs institutionnels, Paris le 24 mars 2016.

Déclaration

Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire - Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Gaillot  ;  Patrick Lavarde  ;  Philippe Balny  ;  Denis Delcour  ;  Muriel Guillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2015

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'importance de la filière économique de la chasse, le projet de loi sur la biodiversité et le projet de réforme du permis de chasse, à Paris le 15 mars 2016.

Déclaration

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