Protection du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Auteur(s) : Isabelle Duquenne - Patrice Lefebvre - Stéphane Pellet - Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche
Date de remise : 15 août 2022
Auteur(s) : Carol Buy - Vincent Piveteau - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux
Date de remise : 15 juin 2022
Auteur(s) : Jean-Luc Cabrit - Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable
Date de remise : 30 septembre 2022
Auteur(s) : Isabelle Duquenne - Patrice Lefebvre - Stéphane Pellet - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche
Date de remise : 15 janvier 2022
Auteur(s) : Babette de Rozières - Ministère des Outre-mer
Date de remise : 21 février 2022
Auteur(s) : Sophie Mette - Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation
Date de remise : 16 février 2022
Intervenant(s) :
Prononcé le 1 février 2022
Prononcé le 9 décembre 2021
Prononcé le 10 novembre 2021
Prononcé le 12 novembre 2021
Prononcé le 14 octobre 2021
Prononcé le 29 septembre 2021