Protection du patrimoine

Auteur(s) : Michel Girin ; Anne Le Roux ; Franck Laruelle ; Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les Pollutions accidentelles des Eaux

Remis le 1er octobre 2002

Etude de la situation et du statut des collections archéologiques appartenant à l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Duval ; Direction de l'Architecture et du Patrimoine ; Direction des Musées de France

Remis le 1er janvier 2004

Mission d'inspection pour la préservation de la voie sacrée dans le département de la Meuse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Francis Levy ; Jean-Michel Perignon ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Direction de la Nature et des Paysages ; Direction de l'Architecture et du Patrimoine

Remis le 1er juin 2006

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 24 octobre 2006

Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel de Beaumesnil ; Conseil économique et social

Remis le 2 novembre 2006

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