Protection du patrimoine

Protection du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 24 janvier 2001. Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mars 1995 Exportations illicites de biens culturels dans l'Union européenne.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Janvier 1992 Dépôt légal.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Avril 1994 Convention internationale.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le développement des métiers d'art, notamment l'action des pouvoirs publics et du Conseil des Métiers d'Art, Paris le 13 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 Février 1996 Fondation du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Août 1990 Conservation et mise en valeur du patrimoine cinématographique.

Communiqué

1er août 1990

Conseil des ministres du 24 Juillet 1985 La politique des monuments historiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Décembre 1989 Développement du marché de l'art.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Janvier 1989 La protection du patrimoine archéologique.

Communiqué

Musées et patrimoine automobile en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rodolphe Rapetti  ;  Direction des Musées de France

Remis le  1er mars 2007

Application aux pollutions accidentelles de techniques éprouvées de protection et de restauration de la faune, la flore et des biotopes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Girin  ;  Anne Le Roux  ;  Franck Laruelle  ;  Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les Pollutions accidentelles des Eaux

Remis le  1er octobre 2002

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