Protection du patrimoine | vie-publique.fr

Etude de la situation et du statut des collections archéologiques appartenant à l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Duval ; Direction de l'Architecture et du Patrimoine ; Direction des Musées de France

Remis le 1er janvier 2004

Mission d'inspection pour la préservation de la voie sacrée dans le département de la Meuse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Francis Levy ; Jean-Michel Perignon ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Direction de la Nature et des Paysages ; Direction de l'Architecture et du Patrimoine

Remis le 1er juin 2006

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nachbar ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 24 octobre 2006

Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel de Beaumesnil ; Conseil économique et social

Remis le 2 novembre 2006

La modernisation et la rationalisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments historiques : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bruno Suzzarelli ; François Goven ; François Cailleteau ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles ; Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine ; Inspection générale des finances

Remis le 15 avril 2006

La mobilisation des actifs culturels de la France : de l'attractivité culturelle du territoire... à la Nation culturellement créative

Rapport d'étude

Auteur(s) : Xavier Greffe ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 15 mai 2006

Ethique de la conservation et de l'enrichissement du patrimoine culturel

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Collinet ; Herve-Adrien Metzger ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'information (…)t sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information (…) de la Délégation sur l’activité de l’Assemblée nationale au Conseil de l'Europe 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation - Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Mignon ; Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 18 juin 2003

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Laurent Hénart ; Yves Deniaud ; Augustin Bonrepaux ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fiscalité du marché de l'art en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lellouche ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yann Gaillard ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002