Protection du patrimoine

Protection du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La modernisation et la rationalisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre sur les monuments historiques : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Suzzarelli  ;  François Goven  ;  François Cailleteau  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles  ;  Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

La mobilisation des actifs culturels de la France : de l'attractivité culturelle du territoire... à la Nation culturellement créative

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Greffe  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Ethique de la conservation et de l'enrichissement du patrimoine culturel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Collinet  ;  Herve-Adrien Metzger  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (…)t sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (…) de la Délégation sur l’activité de l’Assemblée nationale au Conseil de l'Europe 2003 : Tome I - Compte-rendu des travaux de la Délégation - Tome II - Actes du colloque sur la protection des biens culturels africains

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle constituée le 21 janvier 2003 sur l'impact de l'intervention des architectes et des services archéologiques dans les procédures de sauvegarde du patrimoine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Hénart  ;  Yves Deniaud  ;  Augustin Bonrepaux  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fiscalité du marché de l'art en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2002

Office national des forêts : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office national des forêts

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'ouverture européenne du marché de l'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO : section Maine-et-Loire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Levy  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Stratégie nationale pour la biodiversité : enjeux, finalités, orientations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er février 2004

Haut de page