Protection du patrimoine | vie-publique.fr

Evaluation de la politique du parc national de la Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michèle Prats ; Alain Riquois ; Serge Dutruy ; Bernard Glass ; Georges Veridique ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2003

Le Canal du Midi

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michèle Prats ; Francis Chassel ; Anne Fortier-Kriegel ; Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

Les parcs nationaux : une référence pour la France, une chance pour ses territoires

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Giran ; Premier ministre ; Ministère de l'Ecologie et de l'Environnement durable

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom des délégués par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur la protection des biens culturels africains, adressé à M. le Président du Sénat en application de l'article 108 du règlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Legendre ; Sénat

Remis le 1er juin 2003

Evaluation monétaire des avantages environnementaux de l'agriculture... : rapport d'étude

Rapport interne

Auteur(s) : François Colson ; Anne Stenger-Letheux ; Institut national de la Recherche agronomique

Remis le 1er septembre 1995

Une politique pour le patrimoine culturel rural

Rapport officiel

Auteur(s) : Isac Chiva ; Rolande Bonnain ; Denis Chevallier ; Ministère de la Culture et de la Francophonie

Remis le 1er avril 1994

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Amoudry ; Sénat

Remis le 1er octobre 2002

Toute la mémoire du monde : rapport de la mission de réflexion sur le patrimoine cinématographique en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Serge Toubiana ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2003

Rapport annuel 1998 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 1er janvier 1999

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Francine Mariani-Ducray ; Jean-François de Canchy ; Binh Lê Nhat ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er février 2000

Eléments préliminaires d'évaluation de l'incidence de la liaison fluviale Saône-Rhin au regard des enjeux de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre Balland ; Jean-Claude Suzanne ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 1996

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la protection et la rénovation du patrimoine architectural de Le Corbusier, Firminy le 1er juillet 2000.

Déclaration

1er juillet 2000