Protection sociale

Protection sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Joxe, ministre de la défense, sur la situation des militaires selon leur arme, leur couverture sociale, leur reconversion, leur logement et la formation et l'information des Conseils de la fonction militaire, Paris le 11 décembre 1992.

Déclaration

Extraits d'une interview de M. René Teulade, ministre des affaires sociales et de l'intégration, à RTL le 17 mai 1992, sur la maîtrise des dépenses de santé.

Interview

Interview de MM. Laurent Fabius, Premier secrétaire du PS, et Edouard Balladur, député RPR, à TF1 le 24 juin 1992, sur la ratification du traité de Maastricht et la situation économique de la France.

Interview

Programme d'orientation présenté par M. Paul Marchelli, candidat à la présidence de la CGC et délégué général sortant, au 26ème congrès de la CGC, à Versailles le 18 mai 1984.

Déclaration Rapport

Editorial de M. Jean Bornard, président de la CFTC, dans "Syndicalisme CFTC" de février 1985, sur la modernisation et la législation sociale, intitulé "Ne pas dévoyer la liberté".

Article

1er février 1985

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième session ordinaire de 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Le financement de la protection sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Duthilleul  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport annuel 2007 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie : construire un nouveau champ de protection sociale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Actes du séminaire Travail, citoyenneté et intégration sociale - Année 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cécile Baron  ;  Patrick Nivolle  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2002

Analyse comparative de l'activation de la protection sociale en France, Grande-Bretagne, Allemagne et Danemark

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Ndongo Samba Sylla  ;  Anne Eydoux  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Mission Bouclier sanitaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raoul Briet  ;  Bertrand Fragonard  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Rapport sur les stratégies pour la protection sociale et l'inclusion sociale : 2006-2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er septembre 2006

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