Protection sociale

Protection sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Evin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2001

Inégalités économiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Tony Atkinson  ;  Michel Glaude  ;  Lucile Olier  ;  Thomas Piketty  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dinah Derycke  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

Les Perspectives de la France

Avis

Auteur(s) :  Gérard Alezard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2000

Rapport d'enquête sur le fonctionnement du dispositif de protection des majeurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Michel Tremois  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 1998

Pour une couverture maladie universelle : base et complémentaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Boulard  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 1998

Le Projet de pacte d'intérêt commun

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Hauser  ;  Ministère de la Justice. Mission recherche droit et justice

Remis le  1er avril 1998

Groupe de travail interministériel sur le dispositif de protection des majeurs : rapport définitif remis au ministre de l'emploi et de la solidarité, au ministre de la justice et au ministre de l'économie des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Favard  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mai 2000

Rapport sur les perspectives de la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

L'aide à la vie à domicile des personnes malades du sida : rapport au secrétaire d'Etat chargé de la santé et de la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Sereni  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er mai 1996

Prise en charge des personnes atteintes par le VIH

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Dormont  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er juin 1996

La progression de la précarité en France et ses effets sur la santé

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Daniel Rainhorn  ;  François Gremy  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er février 1998

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