Protection

Protection : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'intervention de la France au Mali, à l'Assemblée nationale le 27 février 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la protection juridique des majeurs et la perte d'autonomie, Paris le 9 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur les dispositifs de protection et d'aide aux victimes, à Paris le 22 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le rôle des militaires français et sur la modernisation de la Défense, à Saint-Dizier (Haute-Marne) le 4 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le rôle et les missions du Service de protection des hautes personnalités (SPHP), au Bourget (Seine-Saint-Denis) le 15 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les résultats de la politique de sécurité en 2009 et sur les mesures prises pour faire baisser la délinquance, Paris le 14 janvier 2010.

Déclaration

Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, en réponse à une question sur l'organisation de la sécurité du sommet de l'OTAN, au Sénat le 2 avril 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. La lutte contre la piraterie maritime.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la mission de la Société de refinancement de l'économie créée par le plan gouvernemental d'aide au financement des ménages et des entreprises, Paris le 17 octobre 2008.

Déclaration

Rapport d'information (....) sur la cyberdéfense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Romani  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Bilan national des inspections réalisées dans les services de radiothérapie externe sur le thème de la radioprotection des patients par une approche sur les facteurs organisationnels et humains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

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