Protection

La sécurité des digues du delta du Rhône - Politique de constructibilité derrière les digues

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balland ; Xavier Martin ; Pierre Monadier ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'enquête sur l'hypothèque et le crédit hypothécaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Nicolas Jachiet ; Valérie Champagne ; Pierre-Alain de Malleray ; Joëlle Bourquard ; Christine Rostand ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er novembre 2004

Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er juin 2003

Le système de la prostitution. Une violence à l'encontre des femmes

Rapport officiel

Auteur(s) : Adeline Hazan ; Malka Markovich ; Commission nationale contre les Violences envers les Femmes. Sous-Commission Prostitution et Traite des Êtres humains à des Fins sexuelles

Remis le 1er mars 2002

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