Public

Public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, dans "Le Figaro" le 8 juillet 1993, à Europe 1 et France-Inter le 21, et dans "Le Quotidien de Paris" le 31, sur la haute couture, l'aménagement et l'accès de la BDF et le parrainage par le ministère d'un bateau du Tour de France à la voile.

Article Interview

Interviews de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, dans "Le Monde" du 9 juin 1993, à France 2 le 15 et Europe 1 le 21, sur les effets du "système Lang" à la culture, les projets concernant la BDF, l'Opéra Bastille, les arts plastiques et le budget de la culture.

Article Interview

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le théâtre itinérant, Mitry-Mory le 25 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Reanud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la deuxième édition de la Nuit des musées, Paris le 27 avril 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 Juillet 1985 La politique des monuments historiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Juin 1985 L'action en faveur de l'archéologie.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Avril 1985 La consultation et l'information du public dans les opérations d'aménagement.

Communiqué

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre - Année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Michel Roulet  ;  Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Remis le 

Rapport sur la simplification des enquêtes publiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Les dérives sectaires, année 2003 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Langlais  ;  Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Remis le  1er janvier 2004

Technologie et sécurité industrielle : éléments de prospective

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction générale de l'Industrie, des Technologies de l'Information et des Postes  ;  Groupe CM International  ;  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur les musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alfred Recours  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

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