Qualité

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Sermier ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'organisation interne de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Couaneau ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er mars 2003

Qualité des eaux d'alimentation 1993 - 1994 - 1995

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Luc Godet ; Daniel Marchand ; Dominique Tricard ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 1998

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur la pollution de l'air

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Annette Peulvast-Bergeal ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2001

Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves Cousquer ; Jean Dumont ; François Hanus ; Thierry Lavoux ; Jean-Louis Prime ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er avril 2005

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Balland ; François Hanus ; Alain Roux ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2005

Evaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement des limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Joyeux ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2004

L'accueil dans les aéroports français : pour une fluidité active et prévenante - sécurité - information - qualité

Rapport officiel

Auteur(s) : Eric Diers ; Conseil national du Tourisme

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'activité 2000 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) : Francis Blotman ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le 1er janvier 2001

Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Cyrot ; François Sicherman ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence Française de l'Ingénierie Touristique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Noël Chapulut ; René Zakine ; Jean-René Cascarano ; Gérard Ruiz ; Bernard Rousseau ; Inspection générale du Tourisme ; Inspection générale de l'Agriculture ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'activité 2003 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) : Alain Coulomb ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le 1er juin 2004

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