Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur la pollution de l'air

Remis le : 1er janvier 2001

Auteur(s) : Annette Peulvast-Bergeal

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

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Le présent rapport relève que l'opinion publique se préoccupe de plus en plus de la qualité de l'air et de la pollution atmosphérique, notamment en ville. Il étudie ce phénomène de pollution, ses conséquences, les actions engagées pour améliorer la qualité de l'air (dispositif de suivi de la qualité, réglementation des émissions, planification, nouvelles automobiles, dispositions fiscales...)

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