Qualité

Qualité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur "la tradition d'excellence" des chambres de métiers dans l'organisation des métiers de l'artisanat, sur la formation des apprentis et sur la nécessité d'alléger les charges des entreprises, de simplifier les formalités administratives, et de favoriser le financement des entreprises, Schiltigheim le 20 janvier 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 mars 2003. Evaluation médicale et qualité des soins.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 mai 1998. Qualité de l'air.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Avril 1992 La qualité et la sécurité industrielles.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Janvier 1992 La qualité dans la construction et dans l'habitat.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la fonction publique territoriale, notamment son ouverture aux ressortissants européens et le détachement de fonctionnaires français à l'étranger, la construction d'une Europe des services publics et sur la gestion prévisionnelle des effectifs, Strasbourg le 5 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 Octobre 1993 Reconnaissance de la qualité des produits agricoles et alimentaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Octobre 1993 Les orientations de la politique de promotion de la qualité.

Communiqué

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le développement de la coordination des politiques du tourisme mises en place dans chaque Etat européen, Bruxelles le 8 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 Février 1996 La Consommation des produits alimentaires de qualité.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Avril 1990 La qualité dans la construction et dans l'habitat.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Janvier 1989 Mesures en faveur des usagers des PTT.

Communiqué

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