Quota

Quota : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'organisation du marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre au sein de l'Europe, Paris le 4 février 2004.

Déclaration

Interview de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, dans "Le Nouvel Economiste" du 15 septembre 1989, sur les dossiers en discussion sous la présidence française du Conseil européen.

Article Interview

Discours de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur l'avenir de Saint-Pierre et Miquelon, notamment dans les domaines de la pêche et de la formation professionnelle, Saint-Pierre le 24 février 1989.

Déclaration

Interviews dans "La Croix" du 12 juin 1989 de Mme Simone Veil et de MM. Laurent Fabius, Antoine Waechter, Jean-Marie Le Pen et Philippe Herzog, têtes de liste pour les élections européennes de 1989, sur leur vision de l'Europe.

Article Interview

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur la culture européenne, la coopération culturelle européenne notamment en direction des pays méditerranéens ou des pays d'Europe de l'Est, et sur l'audiovisuel, Bruges le 29 août 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les conséquences des tempêtes et la sécurité sanitaire des produits laitiers, Nancy le 9 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre chargé de la communication, sur l'avenir de la télévision en Europe notamment le développement conjoint du câble et du satellite et la nécessité d'une industrie européenne de programmes, Londres le 28 février 1990.

Déclaration

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, dans "Caen Normandie" du 20 mai 2005, sur ses raisons de voter en faveur du traité constitutionnel du 29 juin.

Article Interview

Rapport moral présenté par MM. Luc Guyau, secrétaire général de la FNSEA, et Michel Ledru, secrétaire général adjoint, intitulé "Construire une politique agricole cohérente", à l'occasion du congrès fédéral de la FNSEA à Besançon le 12 avril 1989 (en annexe compte-rendu analytique des interventions).

Littérature grise Rapport

Interviews de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, dans "France-Soir" du 4 octobre, "Le Monde" du 5 octobre et "Vendredi" du 27 octobre 1989, sur l'adoption de la directive "Télévision sans frontières".

Article Interview

Interview de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, dans "Le Figaro" du 30 novembre 2000, sur l'industrie cinématographique notamment, le plan Média, les aides de l'état, la politique de quotas.

Article Interview

Interview de M. Marc-Philippe Daubresse, secrétaire d'Etat au logement, à la La Chaîne parlementaire le 13 février 2005, sur la politique de l'immigration, les délais de traitement des dossiers de demande d'asile et la discrimination positive.

Interview

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