Quota

Quota : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Eléments de base adoptés par le Conseil de l'Atlantique Nord réuni en session ministérielle, sur la mise en place d'un régime "ciel ouvert", ("open sky") d'ouverture des espaces aériens, Bruxelles le 15 décembre 1990.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 janvier 1989, sur le différend entre pêcheurs de Saint-Pierre et Miquelon et pêcheurs métropolitains.

Communiqué

Communiqué des ministères des affaires étrangères, des DOM TOM et de la mer, en date du 12 septembre 1988, sur les négociations entre la France et le Canada à propos des négociations sur les quotas de pêche.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur la désignation des têtes de liste du PS et les stratégies d'alliance au sein de la gauche plurielle pour les élections municipales de 2001 et sur la préparation du congrès de Grenoble.

Déclaration

Interview de Mme Edwige Avice, secrétaire nationale du PS, dans "Le Provençal" du 30 janvier 1988, sur la représentation des femmes notamment dans les instances politiques.

Article Interview

Editorial de M. Daniel Gremillet, vice-président du CNJA, dans "Jeunes agriculteurs" d'avril 1987, sur l'agriculture française et la construction du marché unique européen en 1992, intitulé "Justice et efficacité".

Article

1er avril 1987

Déclaration de M. Michel Rocard, membre du bureau exécutif du PS, sur la politique agricole en France et dans la CEE, Saint-Pol-sur-Ternoise le 18 décembre 1987.

Déclaration

Interview de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, dans "Le Nouvel Economiste" le 27 novembre 1987, sur la politique agricole commune et les positions de la France avant le Conseil européen de Copenhague.

Article Interview

Déclaration de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, sur le fonctionnement, le financement et les missions des SAFER, La Rochelle le 11 décembre 1987.

Déclaration

Projet de déclaration de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, sur la politique de la pêche maritime et l'avenir de la pêche française et notamment du maréyage, Paris le 1er octobre 1987.

Déclaration

1er octobre 1987

Déclaration de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, sur la politique agricole et la PAC, Epinal le 11 juin 1987.

Déclaration

Eléments de la déclaration de M. Ambroise Guellec, secrétaire d'Etat à la mer, sur les négociations franco-canadienne en matière de pêche, Paris le 28 janvier 1987-en annexe communiqué sur les quotas de pêche fixés par le Canada.

Communiqué Déclaration

Haut de page