Quotient familial

Quotient familial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Michèle Barzach, ministre chargé de la santé et de la famille, dans "Le Figaro" le 16 septembre 1986, sur les mesures fiscales en faveur des familles et des couples mariés.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur la politique de la famille, à Paris le 17 décembre 1986

Déclaration

Interview de M. Paul Marchelli, président de la CFE CGC, dans "Valeurs actuelles" du 31 mars 1986, sur les solutions de la CGC pour le redressement économique.

Article Interview

Interview de M. Valéry Giscard d'Estaing, ancien président de la République et député UDF, dans "Valeurs actuelles" du 24 juin 1985, sur la situation démographique de la France et l'immigration.

Article Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la politique familiale, notamment les aides à la famille, la vie quotidienne des familles et le rôle éducatif des parents, Paris le 12 juin 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 1998. Financement de la sécurité sociale pour 1999.

Communiqué

Concilier travail et famille en France : approches socio-juridiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Letablier  ;  Marie-Thérèse Lanquetin  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le prélèvement à la source et le rapprochement et la fusion de l'impôt sur le revenu et de la CSG

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

La gestion des bourses de l'enseignement supérieur : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Etudes des prélèvements fiscaux et sociaux pesant sur les ménages : rapport au ministre du budget

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Ducamin  ;  Robert Baconnier  ;  Raoul Briet  ;  Ministère du Budget

Remis le  1er janvier 1996

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