Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RMC le 23 juillet 2009, sur la proposition d'une taxe carbone, l'application des mesures du Grenelle de l'environnement sur le transport routier, et la politique de sécurité routière.

Interview

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 16 juillet 2009, sur le rapport de synthèse des Etats généraux de la bioéthique.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juillet 2009. Le Grenelle de la mer.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales, au Sénat le 30 juin 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 29 juin 2009, sur le rapport de M. Christian Saint-Etienne "Mobiliser les territoires pour une croissance harmonieuse".

Communiqué

Conseil des ministres du 17 juin 2009. La mise en oeuvre du programme de développement des soins palliatifs.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 12 juin 2009 sur le rapport de l'ONG One consacré à l'aide publique française au développement.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes, en date du 8 juin 2009, sur le rapport de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) concernant les activités nucléaires de l'Iran.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la "démarche transversale" et les missions du Haut Conseil de la famille, Paris le 5 juin 2009.

Déclaration

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Canal Plus le 26 mai 2009, sur les valeurs et les symboles de la République, la citoyenneté et l'intégration des étrangers en France.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes sur les comptes du Sénat de l'exercice 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat

Remis le 

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée aux partenaires sociaux, sur le rapport Cotis sur le partage de la valeur ajoutée, le 14 mai 2009.

Lettre

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