Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 juin 2009. La mise en oeuvre du programme de développement des soins palliatifs.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 12 juin 2009 sur le rapport de l'ONG One consacré à l'aide publique française au développement.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes, en date du 8 juin 2009, sur le rapport de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) concernant les activités nucléaires de l'Iran.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la "démarche transversale" et les missions du Haut Conseil de la famille, Paris le 5 juin 2009.

Déclaration

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Canal Plus le 26 mai 2009, sur les valeurs et les symboles de la République, la citoyenneté et l'intégration des étrangers en France.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes sur les comptes du Sénat de l'exercice 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat

Remis le 

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée aux partenaires sociaux, sur le rapport Cotis sur le partage de la valeur ajoutée, le 14 mai 2009.

Lettre

Tribune de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Le Nouvel Economiste" le 7 mai 2009, sur le rôle du Sénat dans la politique de réforme concernant les collectivités locales, le climat social et la crise économique, le plan de relance et la rémunération des chefs d'entreprise, intitulée "Le capitalisme a besoin d'une éthique".

Article Tribune

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 8 avril 2009, sur le rapport de la commission sur les professions du droit, présidée par M. Jean-Michel Darrois.

Communiqué

Interview de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'UMP, dans "Le Figaro" du 5 mars 2009, sur son souhait d'organiser des referendum départementaux à propos de la réforme des collectivités locales présentée dans le rapport d'E. Balladur.

Article Interview

Conseil des ministres du 4 mars 2009. Le deuxième plan de lutte contre le cancer.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre d ela culture et de la communication, sur le bilan de dix ans de récolement des dépôts des oeuvres d'art, Paris le 29 janvier 2009.

Déclaration

Haut de page