Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 septembre 2009, sur le projet de réforme de l'organisation du marché français de l'électricité.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les instruments de mesure du bien-être, Paris le 14 septembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à RFI le 15 septembre 2009, sur les conséquences de la crise financière, la légère reprise de la croissance, le rapport de J. Stiglitz sur la mesure des performances économiques et les enjeux du grand emprunt.

Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 31 août 2009 sur le rapport de l'AIEA concernant le programme nucléaire iranien.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 septembre 2009. La rentrée scolaire.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, à Europe 1 le 10 juillet 2009, sur le "déclassement social", notamment dans la fonction publique, et l'investissement public pour réduire la fracture numérique.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à Europe 1 le 31 juillet 2009, sur la sécurité routière, la taxe carbone, les transports routiers et la tarification des autoroutes.

Interview

Rapport déposé en application de l'article 16 du Règlement par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RMC le 23 juillet 2009, sur la proposition d'une taxe carbone, l'application des mesures du Grenelle de l'environnement sur le transport routier, et la politique de sécurité routière.

Interview

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 16 juillet 2009, sur le rapport de synthèse des Etats généraux de la bioéthique.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juillet 2009. Le Grenelle de la mer.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales, au Sénat le 30 juin 2009.

Déclaration

Haut de page