Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques et l'éventualité d'un partenariat avec Google, Paris le 26 octobre 2009.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 16 octobre 2009 sur le refus de la France de participer au vote sur le projet de résolution sur le rapport Goldstone au Conseil des droits de l'Homme.

Communiqué

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, dans "Le Quotidien de La Réunion" du 10 septembre 2009, sur l'insuffisance de la concurrence dans la grande distribution outre-mer.

Article Interview

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'engagement des pompiers volontaires, la complémentarité de leurs services avec les pompiers professionnels et les politiques publiques d'accompagnement du volontariat, Paris le 17 septembre 2009.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 septembre 2009, sur le projet de réforme de l'organisation du marché français de l'électricité.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les instruments de mesure du bien-être, Paris le 14 septembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à RFI le 15 septembre 2009, sur les conséquences de la crise financière, la légère reprise de la croissance, le rapport de J. Stiglitz sur la mesure des performances économiques et les enjeux du grand emprunt.

Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 31 août 2009 sur le rapport de l'AIEA concernant le programme nucléaire iranien.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 septembre 2009. La rentrée scolaire.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, à Europe 1 le 10 juillet 2009, sur le "déclassement social", notamment dans la fonction publique, et l'investissement public pour réduire la fracture numérique.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à Europe 1 le 31 juillet 2009, sur la sécurité routière, la taxe carbone, les transports routiers et la tarification des autoroutes.

Interview

Rapport déposé en application de l'article 16 du Règlement par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Assemblée nationale

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