Récidive

Récidive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Garde et réinsertion - La gestion des prisons

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le placement sous surveillance électronique mobile

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Fenech  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2004 sur le traitement de la récidive des infractions pénales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Clément  ;  Gérard Léonard  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er juillet 2004

Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels

Rapport interne

Auteur(s) :  Claude Balier  ;  André Ciavaldini  ;  Martine Girard-Khayat  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er novembre 1996

Santé, justice et dangerosités : pour une meilleure prévention de la récidive - Rapport de la Commission santé-justice présidée par Monsieur Jean-François Burgelin

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Burgelin  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information déposé par la commission des lois constitutionnelles (...), sur la mise en application de la loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er juin 2005

Les peines alternatives à la détention, les modalités d'exécution des courtes peines, la préparation des détenus à la sortie de prison

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er avril 2003

Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l'hébergement des mineurs délinquants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Gagneux  ;  François Feltz  ;  Jean-Louis Langlais  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 1998

Inflation carcérale et aménagement des peines

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Tournier  ;  Centre de Recherches sociologiques sur le Droit et les Institutions pénales (Paris)

Remis le  1er mai 1995

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises. Tome I : rapport. Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Mermaz  ;  Jacques Floch  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Le Traitement des intraitables : l'organisation sociale de la récidive chez les jeunes

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Le Moigne  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice et Institut du Développement social (Laboratoire d'Étude et de Recherche sociales)

Remis le  1er juin 1998

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