Règlementation

Le Développement des sports et loisirs d'eau vive en France : impact sur le milieu aquatique et conflits d'usages

Rapport interne

Auteur(s) : Germain Leynaud ; Louis Blaise ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 1er janvier 1995

23ème rapport d'activité 2002 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 1er juin 2003

Diagnostic de sécurité des tunnels ferroviaires

Rapport interne

Auteur(s) : Direction des Transports terrestres ; Direction de la Défense et de la Sécurité civiles

Remis le 1er septembre 1999

La Réglementation des armes et la sécurité publique

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Cances ; Ministère de l'intérieur

Remis le 1er avril 1998

La sûreté nucléaire en France en 1999 : rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 1er janvier 2000

Internet : enjeux juridiques : rapport au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace et au ministre de la culture

Rapport officiel

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Ministère de la culture ; Ministère des Postes, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le 1er janvier 1997

Propositions pour simplifier, déconcentrer et mutualiser les fonctions de gestion de la recherche dans les Etablissements Publics Scientifiques de Technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Chastagnaret ; Marc Goujon ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er décembre 1998

Pollution de l'air et transports : étude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air, compte tenu des évolutions techniques prévisibles et la transposition des directives européennes sur la qualité de l'air

Rapport d'étude

Auteur(s) : Eric Giroult ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2002

L'Administration communicante et le développement des téléprocédures

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission pour la Simplification des Formalités

Remis le 1er octobre 1996

Rapport sur l'usage de la langue française et les pratiques linguistiques dans les entreprises afin d'analyser les motivations et les conséquences humaines, sociales, culturelles et professionnelles de l'usage de l'anglais comme langue de travail

Rapport officiel

Auteur(s) : Catherine Tasca ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er juillet 2003

Eclairages européens sur l'évolution des politiques industrielles dans les secteurs du BTP et des services urbains : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de l'Espace ; Fere Consultants

Remis le 1er janvier 1995

Déchets municipaux : coopérer pour prévenir - Rapport au Ministère de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1997

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