Républiquefrançaise
Règlementation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Paul Pierron ; Jean-Yves Hamon ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er août 2000
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission supérieure de Codification
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Michel Quatre ; Gérard Sylvestre ; Jacques Ville ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 2000
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Louis Lorrain ; Daniel Raoul ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 1er novembre 2002
Rapport d'inspection
Auteur(s) : François Barthélemy ; Marc Grimot ; Dominique Legrain ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Anne-Marie Escoffier ; Agnès Fontana ; Inspection générale de l'administration
Remis le 1er juin 1998
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Elisabeth Dufourcq ; Françoise Lalande ; Valérie Delahaye-Guillocheau ; Marc Ollivier ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er mars 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Joëlle Dusseau ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation
Remis le 1er avril 1999
Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs
Remis le 1er octobre 1984
Auteur(s) : Bernard Serres ; Dominique Giard ; Michel Rouffet ; Inspection générale du Tourisme
Remis le 1er novembre 2000
Auteur(s) : Philippe Essig ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 2002