Républiquefrançaise
Relations du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité
Remis le 1er septembre 2004
Auteur(s) : Jérôme Guedj ; Pierre de Saintignon ; Valérie Jeske-Saintoyant ; Holger Osterrieder ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport officiel
Auteur(s) : Michel de Virville ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire
Remis le 1er juillet 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Robert Boyer ; Michel Juillard ; Commissariat général du Plan ; Centre d'Études prospectives d'Économie mathématique appliquées à la Planification
Remis le 1er juillet 1998
Auteur(s) : Françoise Piotet ; Claude Lattes ; Conservatoire national des Arts et Métiers ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er juin 1998
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Patrick Hunout ; Meinhard Zumfelde ; Léo Kissler ; Ministère de la justice
Remis le 1er juillet 1996
Avis
Auteur(s) : Guy Naulin ; Conseil économique et social
Remis le 1er février 1998
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er novembre 2002
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er avril 2002