Relations du travail

Relations du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'emploi et de la solidarité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 2002

Les Conseils de prud'hommes à l'épreuve de la décision : la départition prud'homale

Rapport interne

Auteur(s) :  Evelyne Serverin  ;  Françoise Vennin  ;  Centre d'Études et de Recherches critiques sur le Droit (Saint-Etienne)  ;  Ministère de la Justice. Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation

Remis le  1er février 1995

Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Robineau  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er mars 1997

L'Industrie agro-alimentaire, force industrielle et chaîne de valorisation : avis

Avis

Auteur(s) :  Victor Scherrer  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 1998

Table ronde dans "CFDT Aujourd'hui" de juin 1993, avec Mme Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT, M. Jean Domange, vice-président du CNPF, Mme Martine Aubry, ancien ministre du travail de l'emploi et de la formation, M. Jean-Yves Chamard, député RPR et M. Christian Patria, responsable de la FNSEA, sur les relations sociales et l'avenir du système de négociation entre partenaires sociaux.

Article Interview Périodique

1er juin 1993

Interview de M. Claude Evin, ministre des affaires sociales et de la solidarité, dans "Le Figaro" du 20 décembre 1990, sur le projet de réforme hospitalière.

Article Interview

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, l'autorité de l'État et les missions du service public dans le cadre des réformes de décentralisation, Paris, Palais de l'Elysée, le 4 janvier 1983.

Déclaration

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