Relations internationales

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Quilès ; René Galy-Dejean ; Bernard Grasset ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 12 décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les sanctions internationales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Mangin ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur le colloque international pour défendre la paix, réformer l'ONU tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Quilès ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 12 au 17 septembre 2000 en Syrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Vincon ; André Dulait ; André Rouvière ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lellouche ; Guy-Michel Chauveau ; Aloyse Warhouver ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite de la mission effectuée en Iran du 14 au 21 avril 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 29 juin 2000

Les relations entre l'Union européenne et l'Amérique du Nord

Avis

Auteur(s) : Michel Franck ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er juillet 2005

Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marianne Abelson-Laurans ; Philippe Larrieu ; Bernard Marrot ; Inspection générale des Services judiciaires ; Inspection générale des affaires étrangères ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'activité 2003 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Défense

Remis le 1er décembre 2004

L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public

Rapport d'étude

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Premier ministre

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'activité 2003 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er septembre 2004

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