Rémunération

Rémunération : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les propositions du rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le photojournalisme, Perpignan le 30 août 2010.

Déclaration

Photojournalistes : constat et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Bertin  ;  Michel Balluteau  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil des ministres du 7 juillet 2010. Rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation.

Communiqué

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, à "LCI" le 24 juin 2010, sur la réforme des retraites.

Interview

Interview de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, à Europe 1 le 10 juin 2010, sur la polémique à propos de la rémunération allouée à Christine Boutin pour effectuer sa mission et la réforme des retraites.

Interview

Conseil des ministres du 9 juin 2010. Régime des conservateurs des hypothèques.

Communiqué

Interview de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, à "LCI" le 18 mai 2010 sur la libération de Clotilde Reiss et sur la réduction des dépenses budgétaires.

Interview

Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2007 - Observatoire social des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Karine Gormon  ;  Emmanuel Caicedo  ;  Carlo Colussi  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er février 2009

Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2008 - Observatoire social des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Karine Gormon  ;  Emmanuel Berger  ;  Carlo Colussi  ;  Hélène Frechou  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er décembre 2009

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 4ème rapport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, en réponse à une question sur les difficultés de recrutement des lycées français à l'étranger, au Sénat le 26 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la coordination des Etats face à la crise financière, la construction d'un capitalisme nouveau, la régulation bancaire et la mise en place d'une politique économique commune au niveau de l'Union européenne, Paris le 8 janvier 2010.

Déclaration

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