Rémunération

Les personnels ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers et de service (IATOS) dans les établissements d'enseignement supérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marcel Pinet ; Yves Chaigneau ; Bernard Menasseyre ; Renée Ribier ; Liliane Flabbée ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er février 1995

Le cumul d'activités et de rémunération des agents publics

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la Défense nationale et des forces armées sur les réserves

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Teissier ; Jean-Louis Léonard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er novembre 2004

La Fonction publique de l'Etat : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er décembre 1999

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes économiques et financières de la disparition d'Air Lib : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrick Ollier ; Charles de Courson ; Assemblée nationale

Remis le 1er juin 2003

La rémunération au mérite des directeurs d'administration centrale : mobiliser les directeurs pour conduire le changement : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Ludovic Silicani ; Frédéric Lenica ; Premier ministre

Remis le 1er avril 2004

La gestion des régimes indemnitaires et la modulation des primes : conclusions du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 1er avril 2004

Commission PAC (praticien adjoint contractuel) : rapport de mission à Monsieur le secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Amiel ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er mars 1998

Rapport social 2002 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2001-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports

Remis le 1er mars 2003

Quelles ressources humaines pour quelle coopération ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gérard Winter ; Jean-Jacques Gabas ; Didier Pillot ; Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er juin 2002

Rapport du groupe de travail opérationnel sur la permanence des soins

Rapport officiel

Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2003

La Revalorisation du rôle des chefs d'établissement de l'enseignement secondaire : rapport à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie et à Madame la Ministre déléguée, chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : René Blanchet ; Céline Wiener ; Jean-Pol Isambert ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er avril 1999

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