Rémunération

Rémunération : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 10 février 2000. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Guy-Pierre Cabanel  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

La réforme de l'accès au droit et à la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Bouchet  ;  Dominique Charvet  ;  Bertrand Fragonard  ;  Tiennot Grumbach  ;  Florence Ovaere  ;  Pascale Fombeur  ;  Commission de Réforme de l'Accès au Droit et à la Justice

Remis le  1er mai 2001

La Fonction publique de l'Etat : deuxième rapport public particulier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er avril 2001

Quel avenir pour la fonction de dirigeant d'association ? Diriger une association aujourd'hui - une pratique bénévole ou rémunérée ? Rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2000

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises. Tome I : rapport. Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Mermaz  ;  Jacques Floch  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Coût et efficacité des dépenses de santé : Université des sciences sociales, GREMAQ - Commissariat général du Plan - Jean-Charles Rochet, Helmuth Cremer, Jean-Paul Cresta, (et al.)

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Charles Rochet  ;  Helmuth Cremer  ;  Jean-Paul Cresta  ;  Commissariat général du Plan  ;  Université des sciences sociales (Toulouse)

Remis le  1er décembre 1998

Fonctions publiques : enjeux et stratégie pour le renouvellement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Cieutat  ;  Nicolas Tenzer  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Les Prix et les revenus de la Réunion : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Pêcheur  ;  Ministère des Départements et Territoires d'Outre-mer

Remis le  1er juillet 1996

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire, en date du 26 septembre 2002, sur l'augmentation de 0,7% du traitement des fonctionnaires.

Communiqué

Conférence de presse de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le système hospitalier, le statut des infirmières et l'habilitation d'établissements pour la procréation artificielle, Paris le 24 novembre 1988.

Déclaration

Haut de page