Renseignement intérieur

Renseignement intérieur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Lettre de M. Paul Quilès, ministre de l'intérieur et de la sécurité publique, à M. Philippe de Villiers, président de "Combat pour les valeurs", dans "Le Figaro" le 6 juin 1992, sur les missions du service des renseignements généraux.

Article Lettre

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les Groupes d'intervention régionaux (GIR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Le Fur  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission sur les jeux de hasard et d'argent en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Trucy  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2002

Rapport 2001 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte contre le terrorisme : un révélateur des progrès et des insuffisances de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  René Galy-Dejean  ;  Bernard Grasset  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport 2004 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le  1er avril 2005

Rapport 2003 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le  1er mai 2004

Rapport 2002 de la Commission nationale de déontologie de la sécurité remis au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le  1er avril 2003

Organiser la politique européenne et internationale de la France : rapport du groupe présidé par Jacques Lanxade

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Lanxade  ;  Nicolas Tenzer  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2002

Haut de page