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Les attentats du 11 septembre 2001 aux États-Unis et du 11 mars 2004 à Madrid ont confirmé le caractère transnational du terrorisme. Ce rapport de la mission d'information de l'Assemblée nationale sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme tente de répondre à un certain nombre de questions concernant l'efficacité comparée des coopérations bilatérales et multilatérales, l'action de l'ONU ou de l'Union européenne, la coopération en matière de renseignement ou de lutte contre le financement du terrorisme.
INTRODUCTION
LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME EST-ELLE UNE GUERRE ?
1) Le concept de "guerre contre le terrorisme" est-il approprié ?
2) La lutte contre le terrorisme peut exiger l'utilisation de moyens militaires
3) L'action militaire a une efficacité limitée face à des réseaux terroristes en mutation
PEUT-ON LUTTER EFFICACEMENT CONTRE LE TERRORISME DANS LE CADRE DES NATIONS UNIES ?
1) Un rôle de légitimation du combat contre le terrorisme
2) Un rôle d'appui pour les Etats les plus faibles
3) Une capacité de contrainte supranationale
QUEL BILAN POUR LA LUTTE MONDIALE MENEE CONTRE LES RESEAUX TERRORISTES DEPUIS LE 11 SEPTEMBRE ?
1) Une évaluation difficile par nature
2) Une efficacité apparente des services de renseignement aux Etats-Unis et en Europe
3) La coopération internationale a-t-elle contribué à prévenir certains attentats ?
LA LUTTE OPERATIONNELLE CONTRE LE TERRORISME DOIT-ELLE ETRE TRANSFEREE AU NIVEAU EUROPEEN ?
1) Le renseignement : un domaine inadapté à la coopération multilatérale
2) Le risque de la mise en place de structures bureaucratiques
LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME MENEE DANS LE CADRE DE L'UNION EUROPEENNE EST-ELLE EFFICACE ?
1) Les différentes étapes de la réponse européenne contre le terrorisme
2) Quelle place pour l'Union européenne par rapport aux dispositifs nationaux de lutte contre le terrorisme ?
COMMENT AMELIORER LA COOPERATION BILATERALE DANS LA LUTTE OPERATIONNELLE CONTRE LE TERRORISME ?
1) Se donner les moyens de la coopération bilatérale
2) Estomper les différences entre les systèmes nationaux de lutte antiterroriste
3) Abattre les frontières judiciaires au sein de l'Union européenne
LA MENACE DU TERRORISME NON CONVENTIONNEL EST-ELLE SERIEUSE ?
1) La concrétisation de la menace est quasiment inévitable à terme
2) Seule une action concertée de la Communauté internationale permettra de contrer la menace du terrorisme NRBC
FAUT-IL FAIRE DE LA LUTTE CONTRE LE FINANCEMENT DU TERRORISME UNE PRIORITE ABSOLUE ?
1) De nombreux obstacles à la lutte contre le financement du terrorisme par les flux financiers internationaux
2) La traque des flux financiers internationaux n'empêchera pas les terroristes de disposer de ressources
3) Dans quelles conditions la surveillance des flux financiers internationaux a-t-elle une utilité dans la lutte contre le terrorisme ?
CONCLUSION
EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE 1 : LISTE DES PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES
ANNEXE 2 : LES ORGANISMES PARTICIPANT À LA COOPÉRATION INTERNATIONALE POUR LUTTER CONTRE LE TERRORISME
- Autre titre : Quelle coopération internationale pour lutter contre le terrorisme ?
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 52 pages
- Édité par : Assemblée nationale
- Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
- Numéro dans la série : 1716