Réorganisation

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er avril 2003

Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-660, relative à l'entreprise nationale France Télécom

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la réforme de la coopération militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Cazeneuve ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er septembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les forces françaises de Djibouti

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Michel Boucheron ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

La professionnalisation des armées : quels sont les chances et les risques d'un projet ambitieux ? - Rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) : Institut des hautes études de défense nationale

Remis le 1er décembre 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Bidou ; Dominique Schneider ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2005

Rapport annuel d'activité 1999 de l'Inspection générale de l'industrie et du commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2000

Rapport annuel d'activité 2000 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2001

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