Réorganisation

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er septembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les forces françaises de Djibouti

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Michel Boucheron ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

La professionnalisation des armées : quels sont les chances et les risques d'un projet ambitieux ? - Rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) : Institut des hautes études de défense nationale

Remis le 1er décembre 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Bidou ; Dominique Schneider ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2005

Rapport annuel d'activité 1999 de l'Inspection générale de l'industrie et du commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2000

Rapport annuel d'activité 2000 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2001

Garantir le pluralisme et l'indépendance de la presse quotidienne pour assurer son avenir

Avis

Auteur(s) : Michel Muller ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'activité 1998 de l'Inspection Générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 1999

Devenir des services spéciaux des bases aériennes

Rapport d'étude

Auteur(s) : Georges Bornand ; Jean-Pierre Lalande ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie

Remis le 1er décembre 2004

Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l'activité économique locale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Rousseau ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2004

Mission 2003 : construire ensemble le service public de demain

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2000

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