Réorganisation

Réorganisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les conséquences d'une éventuelle réorganisation de l'ASN et de l'IRSN sur les plans scientifiques et technologiques ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Fugit  ;  Stéphane Piednoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 31 octobre 2023. Organisation de la police nationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 janvier 2021. Sûreté dans les transports.

Communiqué

Le théâtre d'Orléans : un seul lieu, une seule stratégie ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Genthon  ;  Robert Lacombe  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil des ministres du 18 novembre 2016. Réforme de l'Etat et réforme territoriale.

Communiqué

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les principales orientations du projet de loi réformant Action logement, anciennement "1 % logement", au Sénat le 19 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur les réponses à apporter aux nouveaux modes opératoires du terrorisme djihadiste, à l'Assemblée nationale le 26 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les mesures visant le renforcement des capacités de renseignement de la France face au terrorisme, à l'Assemblée nationale le 23 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la mise en oeuvre de la réforme territoriale et de l'accord sur les parcours professionnels, les carrières et les rémunérations dans les fonctions publiques, à Dijon le 13 novembre 2015.

Déclaration

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, à "Socialistes03" (site de la fédération PS de l'Allier) le 2 février 2014, sur les objectifs de la réforme ferroviaire et l'aménagement de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA) et des infrastructures routières et ferroviaires de l'Allier,

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Gosselin-Fleury  ;  Damien Meslot  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur les grandes orientations de la réforme ferroviaire, notamment la création d'un gestionnaire d'infrastructure unique rattaché à la SNCF et l'articulation des différents modes de transport en lien avec le prochain acte de décentralisation, au Sénat le 24 janvier 2013.

Déclaration

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