Réorganisation

Réorganisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les institutions de la fonction publique territoriale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Courtial  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juin 2003

Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme

Rapport interne

Auteur(s) :  Muséum national d'histoire naturelle

Remis le  1er juillet 1996

Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Carraz  ;  Jean-Jacques Hyest  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 1998

Entretiens de Vendôme : rapport de synthèse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Collomp  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er octobre 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Penne  ;  Paulette Brisepierre  ;  André Dulait  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Pour une politique de développement efficace, maîtrisée et transparente : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Fuchs  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Internet et les administrations à l'étranger : une source d'idées

Rapport interne

Auteur(s) :  Bruno Oudet  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 1998

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an après

Avis

Auteur(s) :  Charles Fiterman  ;  Catherine Battut  ;  Daniel Tardy  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2000

Déclaration de M. Édouard Balladur, Premier ministre, sur la réorganisation de l'armée, le statut des personnels dans le cadre de la loi de programmation militaire, le service national et la reconversion professionnelle des militaires, à Paris le 6 décembre 1994.

Déclaration

Interview de M. François Léotard, ministre de la défense, dans "L'essor de la gendarmerie" de novembre 1993, sur les missions de la gendarmerie et sa réorganisation.

Article Interview

1er novembre 1993

Déclarations de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, lors du débat parlementaire sur le budget de son ministère, à l'Assemblée nationale le 28 octobre 1993.

Interview

Déclaration de M. Jacques Mellick, secrétaire d'État chargé de la défense, sur la réforme des réserves militaires, à l'Assemblée nationale le 11 décembre 1992.

Déclaration

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