Réorganisation

Garantir le pluralisme et l'indépendance de la presse quotidienne pour assurer son avenir

Avis

Auteur(s) : Michel Muller ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'activité 1998 de l'Inspection Générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 1999

Devenir des services spéciaux des bases aériennes

Rapport d'étude

Auteur(s) : Georges Bornand ; Jean-Pierre Lalande ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie

Remis le 1er décembre 2004

Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l'activité économique locale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Rousseau ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mai 2004

Mission 2003 : construire ensemble le service public de demain

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2000

Les institutions de la fonction publique territoriale

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Courtial ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er juin 2003

Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme

Rapport interne

Auteur(s) : Muséum national d'histoire naturelle

Remis le 1er juillet 1996

Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Roland Carraz ; Jean-Jacques Hyest ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1998

Entretiens de Vendôme : rapport de synthèse

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Collomp ; Ministère de la justice

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Penne ; Paulette Brisepierre ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Pour une politique de développement efficace, maîtrisée et transparente : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Fuchs ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Internet et les administrations à l'étranger : une source d'idées

Rapport interne

Auteur(s) : Bruno Oudet ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 1998

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