Répression

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er mars 2005

Plan gouvernemental de lutte contre les drogues illicites, le tabac et l'alcool : 2004-2008

Rapport officiel

Auteur(s) : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Remis le 1er juillet 2004

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Rapport d'étude

Auteur(s) : Albert Bourrel ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2003

La rue dans l'école ? Connaître, prévenir et maîtriser l'intrusion de la violence dans les établissements scolaires : rapport à Monsieur Jean-Pierre RAFFARIN, Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Demuynck ; Premier ministre

Remis le 1er juin 2004

Travail, violences et environnement

Avis

Auteur(s) : Michel Debout ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1999

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) : Alain Chauvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1998

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christophe Caresche ; Raymond Forni ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information par la mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome II. La lutte contre le blanchiment des capitaux en France : un combat à poursuivre, Volume 1 : Rapport et annexes - Volume 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Vincent Peillon ; Arnaud Montebourg ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2002

La Violence à l'école : état de la situation en 1994 : analyse et recommandations

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Fotinos ; Michel Poupelin ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 1995

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dinah Derycke ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

Le Recours au droit dans la lutte contre les discriminations : la question de la preuve

Rapport interne

Auteur(s) : Groupe d'Étude sur les Discriminations (Paris)

Remis le 1er octobre 2000

Les Relations judiciaires entre la France et la Principauté de Monaco dans le domaine de la justice pénale : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la justice

Remis le 1er janvier 2000

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