Répression

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne. Tome 1 : Rapport. Tome 2, volumes 1 et 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christine Lazerges ; Alain Vidalies ; Assemblée nationale

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information par la mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : monographies, Volume 5 : le Grand Duché du Luxembourg

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Vincent Peillon ; Arnaud Montebourg ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2002

Face à la délinquance : prévention, répression, solidarité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Gilbert Bonnemaison ; Commission des Maires sur la Sécurité

Remis le 1er février 1983

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la sécurité dans les établissements scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bruno Bourg-Broc ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la lutte contre la fraude dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Guy Branger ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er mars 2005

Plan gouvernemental de lutte contre les drogues illicites, le tabac et l'alcool : 2004-2008

Rapport officiel

Auteur(s) : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Remis le 1er juillet 2004

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Rapport d'étude

Auteur(s) : Albert Bourrel ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2003

La rue dans l'école ? Connaître, prévenir et maîtriser l'intrusion de la violence dans les établissements scolaires : rapport à Monsieur Jean-Pierre RAFFARIN, Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Demuynck ; Premier ministre

Remis le 1er juin 2004

Travail, violences et environnement

Avis

Auteur(s) : Michel Debout ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1999

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) : Alain Chauvet ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1998

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