Réseau de télécommunications

Rapport d’information (…) sur le thème : « Comment garantir l’accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Elisabeth Lamure ; Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 16 décembre 2019

Rapport déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la couverture mobile et numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Eric Bothorel ; Laure de La Raudière ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 23 janvier 2020

Rapport au Parlement sur l'électro-hypersensibilité en application de l’article 8 de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère du Travail ; Ministère des solidarités et de la santé ; Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 15 octobre 2019

Rapport d'activité 2019 de l'Arcep

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 9 juillet 2019

Technologies quantiques : cryptographies quantiques et post-quantiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Cédric Villani ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er juillet 2019

Perspectives technologies ouvertes par la 5G

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Henriet ; Gérard Longuet ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 11 décembre 2018

Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Cédric Villani ; Gérard Longuet ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 12 juillet 2018