Réseau de télécommunications

Réseau de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

20ème rapport d'activité 1999 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er janvier 2000

Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations : rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux - Luc Baumstark, Nicole Jestin-Fleury - Commissariat général du plan

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Luc Baumstark  ;  Nicole Jestin-Fleury  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Propositions sur les apports d'Internet à la modernisation du fonctionnement de l'Etat : rapport d'orientation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Baquiast  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1998

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la politique de la recherche en faveur des nanotechnologies, au Sénat le 23 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le plan de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) et la coopération européenne dans ces domaines, Paris le 23 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. François Léotard, ministre de la défense, sur le programme Rubis destiné à la gendarmerie, et la coopération européenne pour la sécurité, Rouen le 23 septembre 1993.

Déclaration

Haut de page