Réseau de télécommunications

Réseau de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

De la smart city au territoire d'intelligence(s) - L'avenir de la smart city

Rapport officiel

Auteur(s) :  Luc Belot  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le « paquet connectivité »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Daniel Raoul  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les réseaux fixes de haut débit et très haut débit : un premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les objets connectés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 octobre 2016, sur la décision du Conseil constitutionnel concernant une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) au sujet de la surveillance et du contrôle des transmissions empruntant la voie hertzienne.

Communiqué

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclarations de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur la nécessité d'une régulation du fonctionnement et des pratiques des plateformes du numérique, Bruxelles le 26 mai 2016.

Déclaration Interview

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur le développement du très haut débit et l'extension de la couverture mobile sur tout le territoire, Paris le 5 avril 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 avril 2016. Simplification des dispositions du code des postes et télécommunications électroniques.

Communiqué

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Patrick Chaize  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi sur le renseignement, au Sénat le 12 mai 2015.

Déclaration

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