Réseau de transport d'électricité

Réseau de transport d'électricité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 24 juillet 2019. Simplification de la procédure d'élaboration et de révision des schémas de raccordement au réseau des énergies renouvelables.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 mai 2019. Simplification de la procédure d'élaboration et de révision des schémas de raccordement au réseau des énergies renouvelables.

Communiqué

Interview de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Bleu Normandie le 12 avril 2019, sur l'avenir de la centrale à charbon du Havre et la sécurité d'approvisionnement en électricité.

Interview

Revue de dépenses - Péréquation tarifaire de l'électricité avec les zones non interconnectées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Le Gall  ;  Charlotte Baratin  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Maxime Gérardin  ;  Gilles Bellec  ;  Julian Michelet  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er octobre 2017

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Conseil des ministres du 15 février 2017. Réseaux fermés de distribution.

Communiqué

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et celle du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables, à l'Assemblée nationale le 21 décembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 décembre 2016. Réseaux fermés de distribution.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et la filière nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Goua  ;  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conseil des ministres du 10 février 2016. Adaptation du code de l'énergie au droit de l'Union européenne.

Communiqué

Résilience des réseaux dans le champ du MEDDE à l'égard des risques - Etude des conditions de retour à la normale après une situation de crise affectant des grands réseaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Aujollet  ;  Philippe Bellec  ;  Thierry Galibert  ;  Gérard Lehoux  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2015

Haut de page