Réseau de transport

Réseau de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur la décarbonation du secteur logistique et la promotion du fret ferroviaire, Paris le 13 septembre 2021.

Conférence de presse

Bilan des bilans LOTI

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Ayoun  ;  Michel Massoni  ;  Mireille Viora  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2021

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur le projet de loi "4 D", au Sénat le 22 juin 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la gouvernance du Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Didier Rambaud  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Jean-Luc Fugit  ;  Zivka Park  ;  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Marché du transport par autocar et gares routières en France en 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de régulation des transports

Remis le 

Audit des procédures d'inventaire des délaissés routiers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Bureau  ;  Stéphane Denécheau  ;  Michel Saillard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - rapport annuel : marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le  1er juillet 2017

Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Convention entre la France, la région flamande et la région wallonne en matière d'aménagement transfrontalier.

Communiqué

Marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur la mise en place de solutions de transport collectif gratuits et de tarification solidaire, au Sénat le 19 novembre 2019.

Conférence de presse

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, à Europe 1 le 15 novembre 2019, sur la situation sociale et la réforme des retraites.

Interview

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