Réseau de transport

Réseau de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission de réflexion et de propositions d'évolution des missions et des principes de gouvernance et de prise de décision de l'Agence de Financement des Infrastructures de Transports en France (AFITF)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2009

Rapport de la Mission sur le raccordement du réseau pétrochimique français au réseau européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Loos  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux Transports, sur les grandes orientations de la politique des transports collectifs, Clermont-Ferrand le 8 novembre 2007.\

Déclaration

Le réseau ferroviaire - Une réforme inachevée, une stratégie incertaine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de M. Bernard Bosson, ministre de l'équipement des transports et du tourisme, dans "Enjeux" de mars 1995, sur les atouts et les propositions de la France pour la mise en place de réseaux transeuropéens de transport de marchandises et le cabotage européen.

Article Interview Périodique

1er mars 1995

Interview de M. Jacques Delors, ancien président de la Commission européenne et membre associé du bureau national du PS , dans "le Monde" le 9 novembre 1998, sur la nécessité de mettre en oeuvre le programme européen de grands travaux d'infrastructure présenté dans son Livre Blanc de 1993 .

Article Interview

Interviews de M. Jean-Pierre Chevènement, président du Mouvement des citoyens et président de l'association Trans Europe TGV Rhin Rhône Méditerranée, à RTL le 19 septembre et dans "Les Échos" le 23 septembre 1994, sur la situation économique, la polémique sur le passé de François Mitterrand, et sur le TGV Rhin Rhône.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'Equipement, des transports et du logement, sur le développement de l'offre de transport en commun dans les Hauts de Seine et le secteur de Colombes, Colombes le 10 juillet 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes, en réponse à une question sur les réseaux transeuropéens, à l'Assemblée nationale le 30 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État aux transports, sur la politique suivie en matière de TGV, Paris le 1er octobre 1996.

Déclaration

1er octobre 1996

Interviews de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes, à France-Inter le 23 juin 1994 et dans "Le Figaro" le 24, sur l'intervention française au Rwanda, sur le programme des douze au sommet de Corfou et sur la coordination franco-allemande en matière de politique européenne.

Article Interview

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