Réseau ferré de France

Réseau ferré de France : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Etat actionnaire : rapport 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC le 19 septembre 2013, sur le report au 1er janvier 2014 de l'écotaxe pour les poids lourds et le bonus malus auto.

Interview

Un nouveau destin pour le service public ferroviaire français : les propositions des régions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Auxiette  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Recommandations pour réussir la réforme du système ferroviaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Claude Sardais  ;  Ludovic Espinasse  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur les grandes orientations de la réforme ferroviaire, notamment la création d'un gestionnaire d'infrastructure unique rattaché à la SNCF et l'articulation des différents modes de transport en lien avec le prochain acte de décentralisation, au Sénat le 24 janvier 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er février 2012

La grande vitesse ferroviaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Noël Chapulut  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

L'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marie Geveaux  ;  Thierry Lepaon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

L'accès aux terminaux de transport combiné

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Alexandra Subremon  ;  Yves Morin  ;  Daniel Fédou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs, notamment au niveau régional, la nécessité d'un cadre social harmonisé pour tous les salariés du ferroviaire et la réforme de la gouvernance ferroviaire, à Paris le 15 décembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 décembre 2011. Le bilan des Assises du ferroviaire.

Communiqué

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