Réseau ferré de France

Réseau ferré de France : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Etat actionnaire : rapport 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les principaux axes du projet de loi portant réforme ferroviaire, à l'Assemblée nationale le 17 juin 2014.

Déclaration

Interview de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à France Bleu Nord le 12 juin 2014, sur le dialogue entre le gouvernement et les syndicats opposés au projet de réforme ferroviaire.

Interview

Interview de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à RMC le 11 juin 2014, sur les objectifs de la réforme ferroviaire.

Interview

Interview de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à RTL le 10 juin 2014, sur les objectifs de la réforme ferroviaire.

Interview

Interview de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à RMC le 22 mai 2014, sur la commande par la SNCF de 2 000 rames de trains régionaux (TER) trop larges pour nombre de ses quais.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le développement de l'intermodalité au sein de grandes métropoles régionales et les grandes lignes de la future réforme ferroviaire, à Nantes le 28 février 2014.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2010-2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires

Remis le  1er mars 2012

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le caractère exemplaire de la réalisation de l'opération d'aménagement de Mantes Université et l'enjeu de la mobilisation du foncier public en faveur du logement, à Mantes-la-Ville le 17 février 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 octobre 2013. Réforme ferroviaire.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Haut de page