Réseau ferroviaire

Réseau ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Massenet  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des territoires autour des villes moyennes et sur l'accessibilité des villes moyennes et le renouvellement urbain, Le Puy-en-Velay le 11 septembre 2009.

Déclaration

Grand Paris - Financement du projet de transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Eric Ladegaillerie  ;  Premier ministre

Remis le 

Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard - une nouvelle vision

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Tardy  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 28 janvier 2009. La gestion des conséquences de la tempête dans le Sud-Ouest.

Communiqué

Audit du programme Transports terrestres et Maritimes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  René Genevois  ;  Chantal Lecomte  ;  Paul Lempereur  ;  Yves Massenet  ;  Michel Massoni  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le "plan de mobilisation" pour les transports collectifs en Ile-de-France, Rueil-Malmaison le 8 janvier 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le développement et l'amélioration du réseau ferroviaire dans le Grand Ouest, Les Sables d'Olonne le 11 décembre 2008.

Déclaration

Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Premier ministre

Remis le 

Pour une politique de traitement de la sécurité des passages à niveau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les péages ferroviaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Le réseau ferroviaire - Une réforme inachevée, une stratégie incertaine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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