Réseau ferroviaire

Réseau ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er février 2012

La grande vitesse ferroviaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Noël Chapulut  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

L'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marie Geveaux  ;  Thierry Lepaon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 22 février 2012. Service annuel 2012 et cadencement des trains.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs, notamment au niveau régional, la nécessité d'un cadre social harmonisé pour tous les salariés du ferroviaire et la réforme de la gouvernance ferroviaire, à Paris le 15 décembre 2011.

Déclaration

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à RTL le 9 décembre 2011, sur la modification des horaires de train organisée par la SNCF et Réseau ferré de France (RFF).

Interview

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 1 - « Le ferroviaire français au coeur de l'Europe »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L'économie du ferroviaire »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Baverez  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 2 - « La gouvernance du système ferroviaire »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Véronique Morali  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Assises du ferroviaire : rapport de la commission 4 - « La filière ferroviaire française »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Angles  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Albarello  ;  Annick Lepetit  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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