Réseau ferroviaire

Réseau ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'exploitation des énergies renouvelables en montagne, Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la prévention de la délinquance et de l'insécurité dans les transports ferroviaires, sur les réseaux ferrés et dans les gares, à Paris le 4 octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au schéma national d'infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yanick Paternotte  ;  Maxime Bono  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF, sur les défis et priorités de la SNCF, le 14 février 2011.

Lettre

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique d'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire, à Paris le 11 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le développement de lignes à grande vitesse (TGV et LGV) et les grandes orientations de la politique du transport ferroviaire, à Auxonne (Côte d'Or) le 31 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le renforcement des liens ferroviaires entre la France et la Suisse et la mise en oeuvre des lignes à grande vitesse (LGV) dans le cadre de la loi de programmation relative au Grenelle de l'environnement, à Genève le 30 novembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'avenir du fret ferroviaire, constitué par la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur le développement de la coopération européenne en matière de transport ferroviaire, à Berlin le 22 septembre 2010.

Déclaration

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