Réseau ferroviaire

Réseau ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à Europe 1 le 1er août 2017, sur la panne de la gare Montparnasse, la rénovation du réseau ferré et l'augmentation du prix du passe Navigo en Ile-de-France.

Interview

1er août 2017

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les principaux axes du plan Climat pour le quinquennat, à Paris le 6 juillet 2017.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires

Remis le  1er juillet 2015

Quel devenir pour les infrastructures de l'Aérotrain ? (Loiret) - Inverser le regard

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Jacques Touchefeu  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2017

La tarification du réseau ferré

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Julien Dehornoy  ;  Noël de Saint-Pulgent  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'avenir du transport ferroviaire dans la perspective de l'ouverture à la concurrence, l'amélioration de l'état du réseau et de la sécurité ferroviaires et la reprise de la dette de SNCF Réseau, au Sénat le 23 novembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Bertrand Pancher  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Yvon Collin  ;  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Thierry Foucaud  ;  Roger Karoutchi  ;  Fabienne Keller  ;  François Patriat  ;  Daniel Raoul  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Audit des comptes de l'activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d'exploitation des trains d'équilibre du territoire (TET)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Verdier  ;  Christian Assailly  ;  David Genet  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2016

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le financement de la sécurité et de la maintenance des infrastructures de transport, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Modernisation des lignes ferroviaires Nantes - Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes - Pornic

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2015

Résilience des réseaux dans le champ du MEDDE à l'égard des risques - Etude des conditions de retour à la normale après une situation de crise affectant des grands réseaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Aujollet  ;  Philippe Bellec  ;  Thierry Galibert  ;  Gérard Lehoux  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2015

Haut de page