Réseau ferroviaire

Réseau ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 novembre 2015. Réforme ferroviaire.

Communiqué

Les enjeux économiques de la résilience des réseaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Winter  ;  Marie-Anne Bacot  ;  Jean-Louis Durville  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Financement d'une première phase de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patricia Soilly  ;  Benoît Weymuller  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'entretien du réseau ferroviaire national

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Recommandations du conseil scientifique des observatoires de la saturation ferroviaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Ourliac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 15 juillet 2015. La création du nouveau groupe public ferroviaire.

Communiqué

Liaison ferroviaire Lyon - Turin : examen de nouvelles sources de financement pour les travaux de la section transfrontalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Michel Bouvard  ;  Premier ministre

Remis le 

TET : agir pour l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les politiques communes des transports et de la pêche, à l'Assemblée nationale le 3 février 2015.

Déclaration

Mission tram-train Nantes-Chateaubriant

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Bernard Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les gares de Lyon, Bercy et Austerlitz : état des lieux et perspectives du tripôle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Patrick Labia  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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