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Réseau fluvial

Réseau fluvial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Analyse de la faisabilité et des conditions d'une décentralisation du domaine public fluvial non navigable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryline Simoné  ;  Jean-François Landel  ;  Yannick Mathieu  ;  Pascal Kosuth  ;  Caroline Llacer  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 15 février 2022. Collecte, dépôt et réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Convention entre la France, la région flamande et la région wallonne en matière d'aménagement transfrontalier.

Communiqué

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur la gestion des cours d'eau et du risque d'inondation, au Sénat le 19 novembre 2019.

Conférence de presse

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les enjeux liés aux futurs aménagements de la vallée de la Seine, notamment la coordination interportuaire, à Paris le 7 février 2019.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le transport fluvial dans le projet de loi d'orientation sur les mobilités et dans le cadre du rapport du Conseil d'orientation des infrastructures, au Sénat le 5 juin 2018.

Déclaration

Mobilité du quotidien : répondre aux urgences et préparer l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Mélanie Mégraud  ;  Dominique Ritz  ;  Ministère des transports

Remis le  1er février 2018

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de la mer, Le Havre le 21 novembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur la politique maritime et portuaire de la France, l'avenir de la pêche face à la perspective du "Brexit" et la mise en oeuvre de la loi pour l'économie bleue, à Paris le 2 février 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Yvon Collin  ;  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Thierry Foucaud  ;  Roger Karoutchi  ;  Fabienne Keller  ;  François Patriat  ;  Daniel Raoul  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc-René Bayle  ;  Philippe de Guibert  ;  Michel Rostagnat  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission relative à la délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et aux prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Christian Dieudonné  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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