Réseau fluvial

Réseau fluvial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur l'application de la loi du 24 janvier 2012 relative à Voies Navigables de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Yves Rome  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Mobilité 21 - « Pour un schéma national de mobilité durable »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Mézard  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au schéma national d'infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux Transports, sur les mesures du plan de relance en faveur du transport fluvial et sur les grandes orientations du contrat de performance entre l'Etat et VNF, Béthune le 2 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur l'ouverture de la concertation sur le choix du tracé du canal Seine Nord, à Amiens, le 15 septembre 1997.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 Février 1988 La situation du bâtiment et des travaux publics.

Communiqué

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur l'action gouvernementale en matière de voies navigables, Saint-Maurice le 10 juillet 1998.

Déclaration

Articles de M. Raymond Barre, député UDF apparenté, dans "Le Figaro" des 6 et 7 juin 1996, sur l'achèvement du canal Rhin-Rhône, intitulés "Un projet géopolitique majeur" et "Un projet au coût maîtrisé" (titre de la série d'articles "Il faut achever la liaison Rhin-Rhône").

Article Tribune

Article de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, dans "Administration" du 15 juillet 1990, sur les fonctions des voies d'eau, intitulé "Le sécurité de la voie d'eau en France".

Article

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur le développement de l'activité portuaire de la Basse Seine, Rouen le 4 mars 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur le transport par voie navigable et la rentabilité économique potentielle de la liaison Rhin-Rhône, à Honfleur le 26 avril 1994.

Déclaration

Haut de page