Réseau à haut débit

Réseau à haut débit : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la couverture numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Patrick Chaize  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, à Radio Classique le 11 juillet 2017, sur la préparation du budget pour 2018, le projet de suppression de la taxe d'habitation pour 80 % des ménages et la contribution des collectivités locales à l'effort budgétaire, notamment dans leurs dépenses de fonctionnement.

Interview

Interview de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique, à RMC le 18 mai 2017, sur l'accès à internet à haut débit, la cybersécurité et l'enseignement à distance.

Interview

Rapport d'activité de l'ARCEP 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

De la smart city au territoire d'intelligence(s) - L'avenir de la smart city

Rapport officiel

Auteur(s) :  Luc Belot  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Mézard  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur les objectifs de la réforme territoriale concernant les communes rurales, au Sénat le 21 février 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le « paquet connectivité »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Daniel Raoul  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les réseaux fixes de haut débit et très haut débit : un premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les objets connectés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, sur les financements consacrés au développement du Massif central dans le cadre de la réforme territoriale, au Sénat le 8 décembre 2016.

Déclaration

Texte des déclarations de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique et à l'innovation, sur les réalisations des pays enrupéens en matière de connectivité très haut débit des territoires, sur la mise en place d'un service universel des télécommunications, sur la protection des données personnelles, Bruxelles le 2 décembre 2016

Déclaration

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